EDITEUR
Vous êtes actuellement connecté au site de la commune de Bettancourt-la-ferrée
Directeur de la publication : Dominique LAURENT
GOOGLE ANALYTICS
DROITS D’AUTEUR ET COPYRIGHT
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication. La reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée, tout particulièrement dans le cadre pédagogique, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :
- gratuité de la diffusion,
- respect de l’intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d’aucune sorte,
- citation claire et lisible de la source. L’adresse Internet du site doit impérativement figurer dans la référence.
Pour d’autres utilisations, veuillez nous consulter.
Les marques éventuellement citées sur ce site sont déposées par les sociétés qui en sont propriétaires.
La commune de Bettancourt-la-ferrée se réservent le droit de modifier le contenu de ce site à tout moment et sans préavis.
Contenu photographique et texte :
Si jamais votre nom est cité, ou que vous êtes présent sur une photo publiée sur le site www.bettancourt-la-ferree.fr, et que vous ne souhaitez pas y être, contactez-nous par le biais de la page « Nous contacter » pour nous en informer, afin de modifier le contenu en question.
HÉBERGEMENT